Déposée le 22 février 2011 par la Société Anonyme (SA) Castel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Castel domicilié(e) zone industrielle de St Lambert de Levees - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 802 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julie Jacob domicilié(e) 21 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France.
La marque IPESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Castel, société anonyme - zone industrielle de St Lambert de Levees - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 401802087
Maître Julie Jacob - 21 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Dispositifs électroniques, centrales électroniques et claviers de contrôle d'accès et de sécurité ; plaques d'identification électroniques de rues ; transmetteurs téléphoniques ; télécommandes ; badges électroniques et cartes magnétiques d'identification ; lecteurs-récepteurs ; lecteurs de cartes magnétiques ; lecteurs de badges électroniques ; dispositifs électriques pour ouverture des portes ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour traitement de l'information ; installations électriques pour commande à distance d'opérations industrielles ; périphériques et programmes d'ordinateurs. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels en matière de contrôle d'accès et de sécurité. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en matière de contrôle d'accès et de sécurité.
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